Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
H T HERBES ET TRADITIONS
CHRISTIAN ELOY BRIGITTE QUAGHEBEUR
Numéro de dépôt :
3438522
Date de dépôt :
03/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Présentation de la marque H T HERBES ET TRADITIONS
Déposée le 3 juillet 2006 par CHRISTIAN ELOY et BRIGITTE QUAGHEBEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « H T HERBES ET TRADITIONS »
Les déposants sont CHRISTIAN ELOY domicilié(e) 519 RUE D'ERQUINGHEM,59280 BOIS GRENIER - 59280 - France et BRIGITTE QUAGHEBEUR domicilié(e) 519 RUE D'ERQUINGHEM,59280 BOIS GRENIER - 59280 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTIAN ELOY domicilié(e) 519 RUE D'ERQUINGHEM,59280 BOIS GRENIER - 59280 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHRISTIAN ELOY - 519 RUE D'ERQUINGHEM,59280 BOIS GRENIER - 59280 - France
BRIGITTE QUAGHEBEUR - 519 RUE D'ERQUINGHEM,59280 BOIS GRENIER - 59280 - France
CHRISTIAN ELOY - 519 RUE D'ERQUINGHEM,59280 BOIS GRENIER - 59280 - France
Inscription le 17 septembre 2007 - Rejet total n°460703 - Publication au BOPI 2007-09-17
Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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